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Marques déposées par monsieur Desmousseaux (Jean
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YANN DENEZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YANN DENEZ
M. Desmousseaux (Jean)

Numéro de dépôt :
937628
Date de dépôt :
12/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque YANN DENEZ

Déposée le 12 novembre 1975 par monsieur Desmousseaux (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « YANN DENEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Desmousseaux (Jean domicilié(e) 3, allée de la Terrasse, Meudon (Hauts de Seine). - France.

La marque YANN DENEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque YANN DENEZ est expirée depuis le 12 novembre 1985.


M. Desmousseaux (Jean) - 3, allée de la Terrasse, Meudon (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.