Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PATE "LE NICOIS"
DESMOULINS Thierry

Numéro de dépôt :
93476364
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PATE "LE NICOIS"

Déposée le 15 juillet 1993 par la société DESMOULINS Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATE "LE NICOIS" »

Le déposant est la société DESMOULINS Thierry domicilié(e) 95810 VALLANGOUJARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 644 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLM Conseil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 29 39

DESMOULINS Thierry a également déposé les autres marques suivantes : LE VEXIN SAVEURS DU TERROIR


DESMOULINS Thierry - 95810 VALLANGOUJARD - France - SIREN 342644560


PLM Conseil - France


Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Epinglettes, insignes ornementaux (non en métaux précieux) Plats cuisinés et salaisons à base de porc ou de volaille Terrines et pâtes Terrines de légumes Service de livraisons de marchandises

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.