Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame desmot selma
/
LA PAPETERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PAPETERIE
Mme desmot selma

Numéro de dépôt :
4326570
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/01/2027
LA PAPETERIE de desmot selma

Présentation de la marque LA PAPETERIE

Déposée le 4 janvier 2017 par madame desmot selma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA PAPETERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est madame desmot selma domicilié(e) 36 avenue charles de gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DESMOT SELMA domicilié(e) 36 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque LA PAPETERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAPETERIE arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.


Mme desmot selma - 36 avenue charles de gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Mme DESMOT SELMA - 36 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.