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Marques déposées par DESMOLLE Jean-Pierre
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DOMAINE DE LA ROTONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROTONDE
DESMOLLE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3188755
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
07/10/2012
DOMAINE DE LA ROTONDE de DESMOLLE Jean-Pierre

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROTONDE

Déposée le 7 octobre 2002 par DESMOLLE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DE LA ROTONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est DESMOLLE Jean-Pierre domicilié(e) JORSON,69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESMOLLE Jean-Pierre domicilié(e) JORSON,69430 ST DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France.

La marque DOMAINE DE LA ROTONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROTONDE est expirée depuis le 7 octobre 2012.


DESMOLLE Jean-Pierre - JORSON,69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France


DESMOLLE Jean-Pierre - JORSON,69430 ST DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Vin appellation d'origine contrôlée - beaujolais - beaujolais-villages provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de la rotonde