Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSE DU ROY RENE
Numéro de dépôt :
942354
Date de dépôt :
19/12/1975
Lieu de dépôt :
Saumur
Présentation de la marque ROSE DU ROY RENE
Déposée le 19 décembre 1975 par monsieur Desmoires (Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saumur), la marque française « ROSE DU ROY RENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSE DU ROY RENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROSE DU ROY RENE est expirée depuis le 19 décembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-494