Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIMASUN
DESMOINEAUX Jean-Louis
LACOSTE Alexandre

Numéro de dépôt :
3448873
Date de dépôt :
06/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/09/2016
CLIMASUN de DESMOINEAUX Jean-Louis

Présentation de la marque CLIMASUN

Déposée le 6 septembre 2006 par DESMOINEAUX Jean-Louis et LACOSTE Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CLIMASUN »

Les déposants sont DESMOINEAUX Jean-Louis domicilié(e) Le Mas des Vignes, Chemin de la Grande Auzière,84600 RICHERENCHES - 84600 - France et LACOSTE Alexandre domicilié(e) Montagne du Peyrieux,26740 MARSANNE - 26740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESMOINEAUX Jean-Louis domicilié(e) Le Mas des Vignes, Chemin de la Grande Auzière,84600 RICHERENCHES - 84600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMASUN est expirée depuis le 6 septembre 2016.


DESMOINEAUX Jean-Louis - Le Mas des Vignes, Chemin de la Grande Auzière,84600 RICHERENCHES - 84600 - France

LACOSTE Alexandre - Montagne du Peyrieux,26740 MARSANNE - 26740 - France


DESMOINEAUX Jean-Louis - Le Mas des Vignes, Chemin de la Grande Auzière,84600 RICHERENCHES - 84600 - France


Publication - Publication au BOPI 2006-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Republication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Appareils et machines pour la purification de l'air. Dispositif pour le refroidissement de l'air. Installation de traitement d'air. Appareil de climatisation. Installation de climatisation. Appareils de conditionnement d'air. Installation de conditionnement d'air. Eclairage et appareils et installation. Dispositif de protection pour l'éclairage. Ventilateur et climatiseur. Appareils de ventilation et de climatisation.

Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement d'air. Installation et réparation de disposition signalant l'incendie.

Purification de l'air. Refroidissement de l'air. Rafraîchissement de l'air. Production d'énergie.