Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLARSPORT
DESMETZ – BETHOUT CAROLE

Numéro de dépôt :
3698408
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2019
SOLARSPORT de DESMETZ – BETHOUT CAROLE

Présentation de la marque SOLARSPORT

Déposée le 14 décembre 2009 par DESMETZ – BETHOUT CAROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLARSPORT »

Le déposant est DESMETZ – BETHOUT CAROLE domicilié(e) 4 BIS RUE BLANCHE - 60260 - LAMORLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESMETZ – BETHOUT CAROLE domicilié(e) 4 BIS RUE BLANCHE - 60260 - LAMORLAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARSPORT est expirée depuis le 14 décembre 2019.


DESMETZ – BETHOUT CAROLE - 4 BIS RUE BLANCHE - 60260 - LAMORLAYE - France


DESMETZ – BETHOUT CAROLE - 4 BIS RUE BLANCHE - 60260 - LAMORLAYE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; Panneaux solaires (cellules photovoltaïques).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Lampadaires solaires, LED ; bornes solaires (appareils d'eclairage).

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; installations d'éclairage d'espace avec des lampadaires solaires, notamment dans le secteur du sport. Installations de panneaux solaires sur tout type de toiture pour production d'energie, notamment dans le secteur du sport. Maintenance d'installation, notamment dans le secteur du sport. ;

– études de projets technique en matière d'eclairage d'espace avec des lampadaires solaires, notamment dans le domaine du sport. – expertises (travaux d'ingenieurs) en matiere d'eclairage d'espace avec des lampadaires solaires notamment dans le domaine du sport. – étude de projet technique en matiere d'installation de panneaux solaires sur tout type de toiture pour production d'energie, notamment dans le secteur du sport. – expertise (travaux d'ingenieurs) en matiere d'installation de panneaux solaires sur tout type de toiture pour production d'energie, notamment dans le secteur du sport.