Déposée le 4 juin 2003 par DESMET Fabrice, DESMET Laétitia, Duyck (épouse DESMET) Marie-Lise, DESMET Magalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « DAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Les déposants sont DESMET Fabrice domicilié(e) Route de Cleuville,76450 LE HANOUARD - 76450 - France, DESMET Laétitia domicilié(e) Route de Cleuville,76450 LE HANOUARD - 76450 - France, Duyck (épouse DESMET) Marie-Lise domicilié(e) Route de Cleuville,76450 LE HANOUARD - 76450 - France, DESMET Magalie domicilié(e) 33 rue de la République,76190 YVETOT - 76190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE - 59800 - France.
La marque DAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMS est expirée depuis le 4 juin 2013.
DESMET Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : Ottemo , djd FOOT
DESMET Fabrice - Route de Cleuville,76450 LE HANOUARD - 76450 - France
DESMET Laétitia - Route de Cleuville,76450 LE HANOUARD - 76450 - France
Duyck (épouse DESMET) Marie-Lise - Route de Cleuville,76450 LE HANOUARD - 76450 - France
DESMET Magalie - 33 rue de la République,76190 YVETOT - 76190 - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE - 59800 - France
Inscription le 11 septembre 2003 - Gage constitué n°387070 - Publication au BOPI 2003-09-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Jeux et jouets ; jeux de société. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), services de divertissement et d'activités culturelles, services de club (divertissement ou éducation).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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