Déposée le 11 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) DESMAZIERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SD DESMAZIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESMAZIERES domicilié(e) Zone Industrielle, Centre de Gros - 59810 - LESQUIN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bât. A – Appt 7D, 848 Avenue DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque SD DESMAZIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. DESMAZIERES, Société Anonyme - Zone Industrielle, Centre de Gros - 59810 - LESQUIN - France
CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bât. A – Appt 7D, 848 Avenue DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Renouvellement avec limitation n°2137686 - Publication au BOPI 1999-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39
Demande de renouvellement le 5 mars 2009 n°2137686 - Publication au BOPI 2009-03-05
Inscription le 4 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235349 - Publication au BOPI 1997-04-04
Inscription le 4 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°235350 - Publication au BOPI 1997-04-04
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2009 n°2400499 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-05
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2019 n°2711760 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-04
Inscription le 9 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°777183 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, catalogues de vente par correspondance. Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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