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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESMAZIERES
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CHAUSS A BRAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAUSS A BRAC
DESMAZIERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1556977
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2029

Présentation de la marque CHAUSS A BRAC

Déposée le 20 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESMAZIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAUSS A BRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESMAZIERES domicilié(e) Zone Industrielle, Centre de Gros - 59810 - LESQUIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bât. A – Appt 7D, 848 Avenue DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque CHAUSS A BRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAUSS A BRAC arrivera à expiration en date du 20 octobre 2029.

DESMAZIERES a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSS EXPO , PERFECTA , TAMIKO , TIPO ALTO , DittaBio , TEKITOI , SD , ARTEMIS , CARDIF , CHAUSS EXPO


DESMAZIERES, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Centre de Gros - 59810 - LESQUIN - France


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bât. A – Appt 7D, 848 Avenue DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 1999 n°2145877 - Publication au BOPI 1999-05-31

Inscription le 4 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235349 - Publication au BOPI 1997-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 4 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°235350 - Publication au BOPI 1997-04-04

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414729 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31

Inscription le 19 septembre 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°768980 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2019 n°2726135 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-23

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