Déposée le 12 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) DESMAZIERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-47 du 20 novembre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESMAZIERES domicilié(e) Z.I. ARTOIPOLE – ARRAS, MONCHY-LE-PREUX, 62118 BIACHE ST VAAST - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bât. A – Appt 7D, 848 Avenue DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3683334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESMAZIERES, Société Anonyme - Z.I. ARTOIPOLE – ARRAS, MONCHY-LE-PREUX, 62118 BIACHE ST VAAST - France
CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bât. A – Appt 7D, 848 Avenue DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2019 n°2717057 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04
Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits et légumes sous vide “ crus ” frais prêts à l'emploi ayant fait l'objet d'un épluchage, coupage ; huiles et graisses comestibles.
Produits agricoles, horticoles, forestiers, à savoir graines, céréales brutes (à l'exclusion du haricot) ; fruits et légumes frais à l'exclusion du haricot, semences à l'exclusion du haricot, plantes à l'exclusion du haricot, pomme de terre.
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