Marque renouvelée - Marque en non vigueur
TERRE CHINOISE
Numéro de dépôt :
938794
Date de dépôt :
30/08/1973
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TERRE CHINOISE
Déposée le 30 août 1973 par Desmartis & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERRE CHINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRE CHINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque TERRE CHINOISE est expirée depuis le 30 août 1983.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488