Déposée le 26 septembre 2001 par DESMARTINS JEAN FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCECACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est DESMARTINS JEAN FRANCOIS domicilié(e) ANCHE, 45210 BAZOCHES SUR BETZ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANCOIS DESMARTINS domicilié(e) ANCHE - 45210 - BAZOCHES SUR BETZ - France.
La marque FRANCECACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESMARTINS JEAN FRANCOIS - ANCHE, 45210 BAZOCHES SUR BETZ - France
JEAN FRANCOIS DESMARTINS - ANCHE - 45210 - BAZOCHES SUR BETZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2012 n°2489837 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café - thé - cacao - sucre - riz - tapioca - pain - pâtisserie et confiserie - glaces comestibles - miel - sauces - épices - beurre de cacao - confitures - confits - biscuits - biscuiterie - boissons à base de chocolat - boissons à base de cacao - épice (pain d') - bonbons - chocolat - caramel - gâteaux - cacao au lait - petits pains - macarons - lait (chocolat au) (boissons) - pain d'épice - pâtes de fruits - pralines - sandwiches - tartes - vanille - yaourt glace - boissons à base de café - produits de cacao.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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