Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CACAO SVLETESSE
DESMARTINS BENJAMIN

Numéro de dépôt :
3296156
Date de dépôt :
08/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CACAO SVLETESSE de DESMARTINS BENJAMIN

Présentation de la marque CACAO SVLETESSE

Déposée le 8 juin 2004 par DESMARTINS BENJAMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CACAO SVLETESSE »

Le déposant est DESMARTINS BENJAMIN domicilié(e) L'ANCHE,45210 BAZOCHES SUR BETZ - 45210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESMARTINS Benjamin domicilié(e) L'ANCHE,45210 BAZOCHES SUR BETZ - 45210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

DESMARTINS BENJAMIN a également déposé les autres marques suivantes : CACAO COFFEE , BIO COCOA , ETHIC TEA


DESMARTINS BENJAMIN - L'ANCHE,45210 BAZOCHES SUR BETZ - 45210 - France


DESMARTINS Benjamin - L'ANCHE,45210 BAZOCHES SUR BETZ - 45210 - France


Inscription le 27 février 2006 - Rejet total n°428903 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Viande, poisson, volaille et gibier – extraits de viande – fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes œufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles – sauces salades – conserves de viandes, de poissons, de légumes et de fruits. Café – thé – cacao – sucre – riz – tapioca – farines et préparations faites de céréales – pain – pâtisserie et confiserie – glaces comestibles – miel – levures –sel – poivre – moutarde – sauces – épices – beurre de cacao – confitures – fruits confits – biscuits – biscuiterie – boissons à base de chocolat – boissons à base de cacao – épice (pain d') – bonbons – chocolat – caramel – gâteaux – cacao au lait – petits pains – macarons – Lait (chocolat au –) – (boisson) – pain d'épice – petits pains – pâtes de fruits – pralines – sandwiches – tartes – vanille – yaourt glacé – boissons à base de café – produits de cacao. Bières – eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques – boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.