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Marques déposées par DESMARS Raphaël
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ACTILEV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTILEV
DESMARS Raphaël

Numéro de dépôt :
1066500
Date de dépôt :
28/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib Aix en Provence

Présentation de la marque ACTILEV

Déposée le 28 octobre 1977 par DESMARS Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Aix en Provence), la marque française « ACTILEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESMARS Raphaël, domicilié(e) R.N.7. La Calade, 13540 - PUYRICARD. - France.

La marque ACTILEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ACTILEV est expirée depuis le 28 octobre 1987.

DESMARS Raphaël a également déposé les autres marques suivantes : ANTIPOL , SOCIETE FRANCAISE DE DEPOLLUTION SFD


DESMARS Raphaël - R.N.7. La Calade, 13540 - PUYRICARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

Installations sanitaires, postes et stations de relèvement des eaux.