RIGOLETTE
Présentation de la marque RIGOLETTE
Déposée le 14 mai 1998 par madame DESMARS Daniele auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIGOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RIGOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIGOLETTE est expirée depuis le 14 mai 2008.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Inscription le 9 juin 1998 - Concession de licence n°255868 - Publication au BOPI 1998-06-09
Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350149 - Publication au BOPI 2002-07-08
Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°381920 - Publication au BOPI 2003-11-19
Inscription le 6 avril 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°390156 - Publication au BOPI 2004-04-06
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26