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Marques déposées par DESMARIS Sébastien
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OPTIMA CONFORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPTIMA CONFORT
DESMARIS Sébastien

Numéro de dépôt :
3423940
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2026
OPTIMA CONFORT de DESMARIS Sébastien

Présentation de la marque OPTIMA CONFORT

Déposée le 13 avril 2006 par DESMARIS Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIMA CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-21 du 26 mai 2006.

Le déposant est DESMARIS Sébastien domicilié(e) 95 CHEMIN de la zone artisanale - 01310 - CURTAFOND - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DESMARIS Sébastien domicilié(e) 95 CHEMIN de la zone artisanale - 01310 - CURTAFOND - France.

La marque OPTIMA CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3423940.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTIMA CONFORT arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.

DESMARIS Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMIUM , CERVICAL CONFORT Au service de vos nuits


DESMARIS Sébastien - 95 CHEMIN de la zone artisanale - 01310 - CURTAFOND - France


M. DESMARIS Sébastien - 95 CHEMIN de la zone artisanale - 01310 - CURTAFOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2016 n°2613504 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-21

Article de literie à savoir : draps pour incontinents, matelas, oreiller, fauteuils à usage médical.Canapés, buffets, meubles, glaces [miroirs], cadres [encadrements], bois de lit, sommiers de lits, matelas, oreillers, fauteuils à usage non médical, articles d'ameublement (meubles) et de literie (à l'exception du linge de lit).Articles textiles non compris dans d'autres classes à savoir : tissus d'ameublement, linges de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps], housses pour coussins, coutil, couverture de lit, dessus de lit [couvre-lits], draps, enveloppes de matelas, housses d'oreiller, toile à mateles, tisus pour meubles, nappes [non en papier], plaids, serviettes de tables en matières textiles.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).