Présentation de la marque CERVICAL CONFORT Au service de vos nuits
Déposée le 16 juillet 2002 par DESMARIS Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « CERVICAL CONFORT Au service de vos nuits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est DESMARIS Sébastien domicilié(e) Z.A. Chérinal, chez Optima Confort - 01310 - CURTAFOND - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien DESMARIS domicilié(e) Z.A. Chérinal, chez Optima Confort - 01310 - CURTAFOND - France.
La marque CERVICAL CONFORT Au service de vos nuits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERVICAL CONFORT Au service de vos nuits est expirée depuis le 16 juillet 2022.
DESMARIS Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMIUM , OPTIMA CONFORT
DESMARIS Sébastien - Z.A. Chérinal, chez Optima Confort - 01310 - CURTAFOND - France
Sébastien DESMARIS - Z.A. Chérinal, chez Optima Confort - 01310 - CURTAFOND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2012 n°2504410 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-11
Articles de literie à savoir : matelas, oreillers, fauteuils à usage médical. Articles de literie à savoir : matelas, oreillers, fauteuils à usage non médical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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