Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HORS PISTE
Numéro de dépôt :
1650667
Date de dépôt :
18/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2001
Présentation de la marque HORS PISTE
Déposée le 18 mars 1991 par DESMAISON René (Nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORS PISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HORS PISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS PISTE est expirée depuis le 18 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34