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Marques déposées par monsieur Desliens François
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Épate en Bourgogne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Épate en Bourgogne
M. Desliens François

Numéro de dépôt :
4346677
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2027
Épate en Bourgogne de Desliens François

Présentation de la marque Épate en Bourgogne

Déposée le 17 mars 2017 par monsieur Desliens François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Épate en Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est monsieur Desliens François domicilié(e) Ferme de Combe Noire - 21400 - COULMIER LE SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Desliens François domicilié(e) Ferme de Combe Noire - 21400 - COULMIER-LE-SEC - France.

La marque Épate en Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Épate en Bourgogne arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.


M. Desliens François - Ferme de Combe Noire - 21400 - COULMIER LE SEC - France


M. Desliens François - Ferme de Combe Noire - 21400 - COULMIER-LE-SEC - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Viande ; poisson ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; volaille beneficiant de l'indication geographique protegée “ Volaille de Bourgogne ”.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; moutarde beneficiant de l'indication geographique protegée “ Moutarde de Bourgogne ” ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.