Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASTYLE
DESLANDES Rémy

Numéro de dépôt :
95559907
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2005

Présentation de la marque NOVASTYLE

Déposée le 23 février 1995 par DESLANDES Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVASTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est DESLANDES Rémy, domicilié(e) 79/2, rue du Castert 7700 MOUSCRON BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque NOVASTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASTYLE est expirée depuis le 23 février 2005.

DESLANDES Rémy a également déposé les autres marques suivantes : F.A.C.E. FINANCIERE A L'AMELIORATION DE LA CREATIVITE ET DE L'ENTREPRISE , V V.A.I.N.C.R.E VALORISATION DE L'INNOVATION DE LA CREATIVITE ET DE L'ENTREPRISE , NOVINTER , EAU DE L'EVEQUE


DESLANDES Rémy - 79/2, rue du Castert 7700 MOUSCRON BELGIQUE - Belgique


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

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