Déposée le 9 juin 2015 par monsieur DESJOYAUX Pierre-Louis et monsieur HOANG TUAN Dung
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MOBIPOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Les déposants sont monsieur DESJOYAUX Pierre-Louis domicilié(e) 79/43 M.A.T. Wichit Muang - 83000 - PHUKET - Thaïlande et monsieur HOANG TUAN Dung domicilié(e) Room 206, NAM TRANG Street, Truc Bach Ward, Ba Dinh, Districts, HANOI - Viêt Nam.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque MOBIPOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. HOANG TUAN Dung - Room 206, NAM TRANG Street, Truc Bach Ward, Ba Dinh, Districts, HANOI - Viêt Nam
Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Inscription le 4 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659067 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-04
Inscription le 20 février 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°717351 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; piscines et bassins métalliques ; abris de piscines métalliques ; vannes métalliques pour tuyauterie de piscines ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; tuyaux, câbles et fils non métalliques pour la construction ; piscines et bassins non métalliques ; clôtures non métalliques pour piscines et bassins ; abris de piscines non métalliques ; vannes non métalliques pour tuyauterie de piscines ;
Meubles de piscine et de jardin, à savoir, coussins, matelas, fauteuils, fauteuils gonflables, tables, tabourets, chaises, commodes, étagères, coffres à jouets.
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