Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU HARAS DU POULT
M. DESJOUIS NICOLAS

Numéro de dépôt :
4289812
Date de dépôt :
26/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2026
DOMAINE DU HARAS DU POULT de DESJOUIS NICOLAS

Présentation de la marque DOMAINE DU HARAS DU POULT

Déposée le 26 juillet 2016 par monsieur DESJOUIS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU HARAS DU POULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est monsieur DESJOUIS NICOLAS domicilié(e) 100 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESJOUIS NICOLAS domicilié(e) DESJOUIS, 100 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE DU HARAS DU POULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU HARAS DU POULT arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

DESJOUIS NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : POULT , DESJOUIS , DOMAINE DE LA FERME DU POULT , FERME DU POULT


M. DESJOUIS NICOLAS - 100 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France


M. DESJOUIS NICOLAS - DESJOUIS, 100 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 21 décembre 2016 - Retrait partiel n°691267 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.