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Marques déposées par madame DESJONQUERES Pascale-Lorraine
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TUTELL'AIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUTELL'AIN
Mme DESJONQUERES Pascale-Lorraine

Numéro de dépôt :
4320897
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2026
TUTELL\'AIN de DESJONQUERES Pascale-Lorraine

Présentation de la marque TUTELL'AIN

Déposée le 8 décembre 2016 par madame DESJONQUERES Pascale-Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TUTELL'AIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est madame DESJONQUERES Pascale-Lorraine domicilié(e) 1264 rue Centrale, BP 415 - 01700 - BEYNOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Desjonquères Pascale domicilié(e) 1264 rue Centrale, BP 415 - 01700 - BEYNOST - France.

La marque TUTELL'AIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTELL'AIN arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.


Mme DESJONQUERES Pascale-Lorraine - 1264 rue Centrale, BP 415 - 01700 - BEYNOST - France


Mme Desjonquères Pascale - 1264 rue Centrale, BP 415 - 01700 - BEYNOST - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Gestion financière ;

Formation ; recyclage professionnel ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Médiation.