Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INACO
DESJONQUERES Olivier
DESJONQUERES suzsanna

Numéro de dépôt :
99769622
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque INACO

Déposée le 19 janvier 1999 par DESJONQUERES Olivier et DESJONQUERES suzsanna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Les déposants sont DESJONQUERES Olivier domicilié(e) 16, avenue Lavoisier, 78600 Maison-Laffitte - France et DESJONQUERES suzsanna domicilié(e) née ERDOS, 64, rue Baudricourt, 75013 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier DESJONQUERES - France.

La marque INACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INACO est expirée depuis le 19 janvier 2009.


DESJONQUERES Olivier - 16, avenue Lavoisier, 78600 Maison-Laffitte - France

DESJONQUERES suzsanna - née ERDOS, 64, rue Baudricourt, 75013 Paris - France


Olivier DESJONQUERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355388 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 30 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°355382 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Fruits et légumes frais Viande, poisson, volaille, gibier Caisson métallique Caisson en matière plastique permettant la conservation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.