Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSTIC
M. Desjardins (Raymond)

Numéro de dépôt :
923596
Date de dépôt :
05/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOUSTIC

Déposée le 5 mai 1975 par monsieur Desjardins (Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Desjardins (Raymond domicilié(e) 11, rue Hortense-Foubert, Sartrouville (Yvelines). - France.

La marque MOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MOUSTIC est expirée depuis le 5 mai 1985.


M. Desjardins (Raymond) - 11, rue Hortense-Foubert, Sartrouville (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

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