Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATRACE
Désiré WEISS : 4, Bd Edouard VII, 06000 NICE.

Numéro de dépôt :
1187006
Date de dépôt :
09/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NOVATRACE

Déposée le 9 novembre 1981 par Désiré WEISS : 4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVATRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Désiré WEISS : 4, Bd Edouard VII, 06000 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France.

La marque NOVATRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NOVATRACE est expirée depuis le 9 novembre 1991.


Désiré WEISS : 4, Bd Edouard VII, 06000 NICE. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Articles de bureau (à l'exception des meubles);caractères d'imprimerie;règle à dessiner et à tracer;reproductions graphiques;matériel et fourniture pour le dessin;pointes à tracer des lignes; équerres, planches, tés à dessin.