Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Désiré Jean SUISSA demeurant à 25
/
SUISSA NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUISSA NORMANDIE
Monsieur Désiré Jean SUISSA demeurant à 25, rue Pierre Demours, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1319055
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1995
SUISSA NORMANDIE de Désiré Jean SUISSA demeurant à 25

Présentation de la marque SUISSA NORMANDIE

Déposée le 1 août 1985 par monsieur Désiré Jean SUISSA demeurant à 25 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUISSA NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Désiré Jean SUISSA demeurant à 25 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque SUISSA NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUISSA NORMANDIE est expirée depuis le 1 août 1995.


Monsieur Désiré Jean SUISSA demeurant à 25, rue Pierre Demours, 75017 PARIS. - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Inscription - Concession de licence n°31972 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°22497 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Assurances;banques;agences de change;gérance de portefeuille;prêts sur gage;recouvrement de créances;loteries;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles);expertise immobilière; gérance d'immeubles et, d'une manière générale, tous services relatifs à l'immobilier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.