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Marques déposées par DESIRE FranÇoise
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DEBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBAT
DESIRE FranÇoise, Camille

Numéro de dépôt :
1677798
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2001
DEBAT de DESIRE FranÇoise

Présentation de la marque DEBAT

Déposée le 9 juillet 1991 par DESIRE FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESIRE FranÇoise, Camille, domicilié(e) 14, bld Jean Mermoz, 92200 Neuilly - France.

La marque DEBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBAT est expirée depuis le 9 juillet 2001.


DESIRE FranÇoise, Camille - 14, bld Jean Mermoz, 92200 Neuilly - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Services télématiques, presse, presse interactive, imprimerie, regroupements d'usagers et de particuliers, toute diffusion d'informations ou de débats d'idées, interactive ou non, opérée par la télématique et tous autres moyens de "communication programmation informatique

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.