Marque expirée - Marque en non vigueur

BMA
DESIGNERS DEVELOPERS DISTRIBUTORS ASSOCIATES (D3A) MEDICAL SYSTEMS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3414194
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2016
BMA de DESIGNERS DEVELOPERS DISTRIBUTORS ASSOCIATES (D3A) MEDICAL SYSTEMS

Présentation de la marque BMA

Déposée le 6 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIGNERS DEVELOPERS DISTRIBUTORS ASSOCIATES (D3A) MEDICAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIGNERS DEVELOPERS DISTRIBUTORS ASSOCIATES (D3A) MEDICAL SYSTEMS domicilié(e) Centre d'Innovation, 16 rue Léonard de Vinci,45000 ORLEANS - 45000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 071 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BMA est expirée depuis le 6 mars 2016.


DESIGNERS DEVELOPERS DISTRIBUTORS ASSOCIATES (D3A) MEDICAL SYSTEMS Société par Actions Simplifiée - Centre d'Innovation, 16 rue Léonard de Vinci,45000 ORLEANS - 45000 - France - SIREN 451071179


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Appareils scientifiques de mesure de la densité des os et appareils pour l'analyse de l'architecture osseuse (non à usage médical) ; appareils pour le diagnostic (non à usage médical) ; écrans radiologiques à usage industriel ; écrans vidéo ; appareils pour l'enregistrement des images ; mobilier spécial de laboratoire ; logiciels de traitement de l'image ; radiographies autres qu'à usage médical ; appareils pour le traitement de l'information. Appareils pour l'analyse et l'évaluation quantitative de la densité et de la micro architecture osseuse, à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; écrans radiologiques à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; écrans radiologiques à usage médical ; radiographies à usage médical ; appareils de radiologie et d'imagerie à usage médical. Formation dans le domaine de l'imagerie médicale, de la mesure de densité des os, de l'analyse de l'architecture osseuse, et du diagnostic de l'arthrose.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.