Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FANNY
designer, Auto-entrepreneur

Numéro de dépôt :
3810905
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
FANNY de designer

Présentation de la marque FANNY

Déposée par voie électronique le 2 mars 2011 par la société designer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FANNY »

Le déposant est la société designer domicilié(e) 49 Rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 943 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, designer domicilié(e) 49 Rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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designer, Auto-entrepreneur - 49 Rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France - SIREN 407943794


designer - 49 Rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 8 novembre 2011 - Rejet total n°561445 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-08

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.