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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Designer Vendôme
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L'Agrafe.com
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

L'Agrafe.com
Designer Vendôme, EURL

Numéro de dépôt :
3681749
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'Agrafe.com de Designer Vendôme

Présentation de la marque L'Agrafe.com

Déposée le 6 octobre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Designer Vendôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Agrafe.com »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Designer Vendôme domicilié(e) 12 rue du Breharet - 28300 - GASVILLE OISEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 932 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Morand William domicilié(e) 12 rue du Breharet - 28300 - GASVILLE Oisème - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque L'Agrafe.com est expirée depuis le 6 octobre 2019.


Designer Vendôme, EURL - 12 rue du Breharet - 28300 - GASVILLE OISEME - France - SIREN 481932267


Morand William - 12 rue du Breharet - 28300 - GASVILLE Oisème - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 9 août 2010 - Renonciation totale n°529065 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.