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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGNER MARKETING SYSTEM - DMS MESNIL-SELLIERES
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JARDINEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDINEUR
DESIGNER MARKETING SYSTEM - DMS (SARL) MESNIL-SELLIERES

Numéro de dépôt :
1268973
Date de dépôt :
17/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1994

Présentation de la marque JARDINEUR

Déposée le 17 avril 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGNER MARKETING SYSTEM - DMS MESNIL-SELLIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDINEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGNER MARKETING SYSTEM - DMS MESNIL-SELLIERES domicilié(e) 10220 PINEY, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque JARDINEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINEUR est expirée depuis le 17 avril 1994.


DESIGNER MARKETING SYSTEM - DMS (SARL) MESNIL-SELLIERES - 10220 PINEY, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment desserte à outils de jardinage.