Déposée le 29 juillet 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Designer Maquettiste Romeuf
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Fée Galipette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Designer Maquettiste Romeuf domicilié(e) 15 Quai Romain Rolland - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 667 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Designer Maquettiste Romeuf domicilié(e) 15 Quai Romain Rolland - 69005 - LYON - France.
La marque La Fée Galipette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705610 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02
Inscription le 2 août 2017 - Changement d'adresse n°705608 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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