Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTELANO
Designcapital, plc

Numéro de dépôt :
3766448
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2020
ARTELANO de Designcapital

Présentation de la marque ARTELANO

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2010 par Designcapital auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTELANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Designcapital, plc domicilié(e) 634 Linen Hall, 162-168 Regent Street LONDON, W1B 5TG, UK - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Designcapital domicilié(e) 634 Linen Hall 162-168 Regent Street - Royaume-Uni.

La marque ARTELANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTELANO est expirée depuis le 15 septembre 2020.


Designcapital, plc - 634 Linen Hall, 162-168 Regent Street LONDON, W1B 5TG, UK - Royaume-Uni


Designcapital - 634 Linen Hall 162-168 Regent Street - Royaume-Uni


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669564 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.