Déposée par voie électronique le 15 septembre 2010 par Designcapital
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTELANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est Designcapital, plc domicilié(e) 634 Linen Hall, 162-168 Regent Street LONDON, W1B 5TG, UK - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Designcapital domicilié(e) 634 Linen Hall 162-168 Regent Street - Royaume-Uni.
La marque ARTELANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTELANO est expirée depuis le 15 septembre 2020.
Designcapital, plc - 634 Linen Hall, 162-168 Regent Street LONDON, W1B 5TG, UK - Royaume-Uni
Designcapital - 634 Linen Hall 162-168 Regent Street - Royaume-Uni
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669564 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-03
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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