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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIGNAL
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sepalumic
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

sepalumic
DESIGNAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3192577
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
06/11/2022
sepalumic de DESIGNAL

Présentation de la marque sepalumic

Déposée le 6 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIGNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « sepalumic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIGNAL domicilié(e) ZI L'Argile, Lotissement l'Argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 520 915 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque sepalumic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque sepalumic est expirée depuis le 6 novembre 2022.

DESIGNAL a également déposé les autres marques suivantes : SEPALUMIC INNOVATION ET DESIGN ALUMINIUM , COOL ACTIVE SYSTEM , (Marque figurative) , (Marque figurative) , i-process , SEPALUMIC , COOL ACTIVE GLISS SYSTEM , SEPALUMIC INNOVATION ET DESIGN ALUMINIUM , COOL ACTIVE ROLL SYSTEM


DESIGNAL, Société par Actions Simplifiée - ZI L'Argile, Lotissement l'Argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 696520915


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514934 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°591371 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 2 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700847 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; profiles et huisseries métalliques ; fermetures métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; profiles et huisseries non métalliques ; serrurerie et quincaillerie non métallique ; fermetures non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.