Déposée le 15 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIGNAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « i-process » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-32 du 7 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIGNAL domicilié(e) ZI l'Argile, Lotissement l'argile Iii - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 520 915 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque i-process a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESIGNAL, SAS - ZI l'Argile, Lotissement l'argile Iii - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 696520915
Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Inscription le 2 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700847 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02
Constructions transportables métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; profilés métalliques, huisserie métalliques. Panneaux pour la construction métalliques ; armatures pour la construction métallique ; couverture de toit métalliques ; toitures métalliques ; revêtements (construction) métalliques ;
Services d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication par la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; promotion de ventes pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de vente en gros, services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance, de catalogues en ligne, magasin de vente au détail, magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone des produits cités ci-dessus en classe 06 : constructions transportables métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; profilés métalliques, huisserie métalliques. Panneaux pour la construction métalliques ; armatures pour la construction métallique ; couverture de toit métalliques ; toitures métalliques ; revêtements (construction) métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
Services de conseil et d'information en matière de construction, d'installation d'équipement pour la fabrication de profilés ;
Conception de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium ; étude technique de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium ; service d'accompagnement en matière de conception de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium pour des tiers.
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