Déposée le 19 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN TECHNOLOGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HARTLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-39 du 26 septembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN TECHNOLOGY domicilié(e) 270 avenue de Lardenne, 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 899 455 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard NOIRET DESIGN TECHNOLOGY - France.
La marque HARTLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARTLEY est expirée depuis le 19 août 2007.
DESIGN TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : ADVANCE ACOUSTIC
DESIGN TECHNOLOGY S.A.R.L. - 270 avenue de Lardenne, 31100 TOULOUSE - France - SIREN 401899455
Monsieur Bernard NOIRET DESIGN TECHNOLOGY - France
Inscription le 3 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443562 - Publication au BOPI 2006-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05
Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39
Matériel audio visuel et informatique Meubles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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