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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESIGN SYSTEMS
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e-PLAN_BAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-PLAN_BAT
DESIGN SYSTEMS, SA

Numéro de dépôt :
4032684
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2023
e-PLAN_BAT de DESIGN SYSTEMS

Présentation de la marque e-PLAN_BAT

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) DESIGN SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-PLAN_BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESIGN SYSTEMS domicilié(e) 97 RUE DES CHANTIERS, BP 255 - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 309 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGN SYSTEMS, M. WILLIAM GRUET domicilié(e) 97 RUE DES CHANTIERS, BP 255 - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque e-PLAN_BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-PLAN_BAT est expirée depuis le 16 septembre 2023.

DESIGN SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : Electrissime , EOLE , DEVIS 8 , DESA LOGICIELS , AUTOPLAN , DESSIN'ELEC , DRAW ELECTRICAL , DRAW ELEC , PLAN'ELEC , RENOV-ELEC


DESIGN SYSTEMS, SA - 97 RUE DES CHANTIERS, BP 255 - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 339309650


DESIGN SYSTEMS, M. WILLIAM GRUET - 97 RUE DES CHANTIERS, BP 255 - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.