Marque enregistrée - Marque en vigueur

CINE GRAND SUD
DESIGN SYSTEM

Numéro de dépôt :
4492963
Date de dépôt :
19/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2028
CINE GRAND SUD de DESIGN SYSTEM

Présentation de la marque CINE GRAND SUD

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2018 par DESIGN SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CINE GRAND SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est DESIGN SYSTEM domicilié(e) rue Emile Hugo - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGN SYSTEM, Monsieur NICOLAS SEVETIAYE-AREQUIOM domicilié(e) 1 Rue Emile Hugo - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France.

La marque CINE GRAND SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE GRAND SUD arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.

DESIGN SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : Ciné REUNION , Up Pop-Up , Ciné GRAND-SUD , intermark , CINEREUNION , lotrinfo sérieusement décalée , intermark , LOTRINFO , FORMANOO.ORG , intermark


DESIGN SYSTEM - rue Emile Hugo - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France


DESIGN SYSTEM, Monsieur NICOLAS SEVETIAYE-AREQUIOM - 1 Rue Emile Hugo - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Inscription le 9 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785364 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-09

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