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Marques déposées par DESIGN SYSTEM
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Ciné GRAND-SUD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ciné GRAND-SUD
DESIGN SYSTEM

Numéro de dépôt :
4492915
Date de dépôt :
19/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2028
Ciné GRAND-SUD de DESIGN SYSTEM

Présentation de la marque Ciné GRAND-SUD

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2018 par DESIGN SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ciné GRAND-SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est DESIGN SYSTEM domicilié(e) 1 Rue Emile Hugo - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGN SYSTEM, Monsieur NICOLAS SEVETIAYE-AREQUIOM domicilié(e) 1 Rue Emile Hugo - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France.

La marque Ciné GRAND-SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ciné GRAND-SUD arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.

DESIGN SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : Ciné REUNION , Up Pop-Up , intermark , CINEREUNION , lotrinfo sérieusement décalée , intermark , LOTRINFO , CINE GRAND SUD , FORMANOO.ORG , intermark


DESIGN SYSTEM - 1 Rue Emile Hugo - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France


DESIGN SYSTEM, Monsieur NICOLAS SEVETIAYE-AREQUIOM - 1 Rue Emile Hugo - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Inscription le 9 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785364 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-09

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