[I.C.B] DSB-INGENIERIE L INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION BOIS
Présentation de la marque [I.C.B] DSB-INGENIERIE L INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION BOIS
Déposée par voie électronique le 28 août 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Design Structure Bois Ingénierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « [I.C.B] DSB-INGENIERIE L INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque [I.C.B] DSB-INGENIERIE L INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114132.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [I.C.B] DSB-INGENIERIE L INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION BOIS est expirée depuis le 28 août 2024.
Design Structure Bois Ingénierie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51