Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BATON DES PYRENEES
DESIGN PYRENEES (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3260062
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013
LE BATON DES PYRENEES de DESIGN PYRENEES

Présentation de la marque LE BATON DES PYRENEES

Déposée le 28 novembre 2003 par l'association loi 1901 DESIGN PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BATON DES PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 DESIGN PYRENEES domicilié(e) 31110 Jurvielle - 31110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BETILLON Association DESIGN PYRENEES domicilié(e) 31110 JURVIELLE - France.

La marque LE BATON DES PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BATON DES PYRENEES est expirée depuis le 28 novembre 2013.

DESIGN PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : DESIGN PYRENEES


DESIGN PYRENEES (association loi 1901) - 31110 Jurvielle - 31110 - France


Monsieur Jacques BETILLON Association DESIGN PYRENEES - 31110 JURVIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Piolets à glace. Indicateurs de pente, longues vues, loupes, instruments de nivellement, podomètre, pieds d'appareils photographiques, altimètres, boussoles, lunettes de soleil, lunettes (optique), articles de lunetterie, vidéogrammes, cédéroms, disques compacts audio et vidéo, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, supports d'enregistrement magnétiques. Cadran solaire, montres, porte-clefs. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, almanachs, cartes géographiques, cartes routières et de chemins de randonnées, photographies, peintures (tableaux encadrés), stylos, autocollants (articles de papeterie), instruments d'écriture, manuels d'instruction ou d'enseignement, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, drapeaux non en tissu, linge de table en papier, mouchoirs en papier. Cannes, cannes de parapluie, ombrelles, parasols, bâtons de marche, cannes de collection, bâtons de randonnées, bâtons d'alpiniste, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de voyage. Cannes à pêche, cartes à jouer, cerfs-volants, cannes de golf, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].