Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN PYRENEES
DESIGN PYRENEES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3292142
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/05/2014
DESIGN PYRENEES de DESIGN PYRENEES

Présentation de la marque DESIGN PYRENEES

Déposée le 17 mai 2004 par l'association loi 1901 DESIGN PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DESIGN PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 DESIGN PYRENEES domicilié(e) 31110 JURVIELLE - 31110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BETILLON Association Design Pyrénées domicilié(e) 31110 JURVIELLE - France.

La marque DESIGN PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN PYRENEES est expirée depuis le 17 mai 2014.

DESIGN PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : LE BATON DES PYRENEES


DESIGN PYRENEES Association loi 1901 - 31110 JURVIELLE - 31110 - France


Monsieur Jacques BETILLON Association Design Pyrénées - 31110 JURVIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Produits cosmétiques, savons, huiles essentielles, produits de parfumerie. Bougies (éclairage), bûches d'allumage, bois pour allumage. Chenets, cheminées métalliques, plaques pour cheminées métalliques, girouettes. Coutellerie non électrique, couverts (coutellerie, fourchettes, cuillers), outils et instruments à main entraînés manuellement, étuis pour couteaux, pinces et soufflets pour cheminées (instruments à main), piolets à glace. Boussoles, logiciels (programmes informatiques), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, disques acoustiques, appareils téléphoniques, téléphones portables, appareils photographiques, calculatrices de poche, ordinateurs blocs-notes, appareils de navigation par satellite, instruments de navigation, enseignes lumineuses, lunettes (optique) articles de lunetterie, lunettes de soleil, pare-étincelles. Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes de poche, torches pour l'éclairage, appareils et installation de cuisson, appareils et installation de chauffage, fontaines, barbecues. Bijoux, montres (horlogerie), chronomètres, instruments chronométriques, porte-clef de fantaisie, réveille-matin, monnaies, pendules (horlogerie). Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, drapeaux en papier, cartes postales, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes d'anniversaire ou de fête, cartes géographiques, linge de table en papier, boîtes en papier ou en carton, mouchoirs en papier. Sacs à main, sacs de voyage, malles, valises, parapluies, parasols, cannes, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, cartables, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissus (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), bâtons d'alpinistes et de randonnées. Matériaux de construction non métalliques, matériaux de construction en pierre, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, palissades non métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques (non métalliques), constructions non métalliques à savoir mobilier urbain, cheminées non métalliques, plaques pour cheminées non métalliques, carrelages non métalliques, faïences (matériel de construction). Meubles, glaces (miroirs), tabourets, tables (meubles), bancs (meubles), portemanteaux (meubles), chaises (sièges), chaises pliantes (sièges), boîtes en bois ou en matières plastiques, nichoirs, écrans de cheminées. Vaisselle non en métaux précieux, bouteilles isolantes, gobelets non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, verres à boire, tasses non en métaux précieux, bols, plats non en métaux précieux, cruches, coquetiers non en métaux précieux, bouteilles, cloches à fromage, ustensiles et récipients de cuisine non en métaux précieux, peignes à myrtilles, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), sacs isothermes, récipients à boire, gourdes, bouteilles (récipients), dessous de plats (ustensiles de tables), peignes, photophores non en métaux précieux. Rembourrage en laine (emballage), cordages, tentes, laine de rembourrage, laine brute ou traitée, édredons (plumes), duvet (plumes). Tissus à usage textile, couvertures de lit, linge de table non en papier, linge de maison, tissus de laine, couvertures de voyage, dessus de lit (couvre-lits), gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles. Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, peignoirs, bérets, sabots (chaussures), cagoules (vêtements), parkas, espadrilles, tongues (chaussures), imperméables, sous-vêtements, chaussettes, capes (vêtements). Jouets, jeux de société, jeux, puzzles, cartes à jouer, toupies (jouets), quilles (jeu), balles et ballons de jeu, jeux et jouets en bois, cerfs-volants, confettis, jeux de construction, dés (jeux), jetons pour jeux, raquettes à neiges, luges (jouets). Viande, poisson, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées ; confitures, compotes, œufs, huiles et graisses comestibles, plats préparés à base de légumes, plats préparés à base de viande, plats préparés à base de poisson, lait, produits laitiers (à l'exception des fromages), boissons lactées, charcuteries, fruits conservés dans l'alcool, gelées de fruits, saucissons, jambons. Pâtisserie, gâteaux, biscuits, confiserie, miel, glaces comestibles, préparations faites de céréales, pain, farines, riz, pâtes de fruits (confiserie). Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, graines (semences), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Bières, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, jus de pommes, jus de raisins, boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées), eaux de source, eaux minérales. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), liqueurs, apéritifs. Briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs non en métaux précieux. Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, promotion des ventes pour les tiers, publicité en ligne sur réseaux informatiques, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour les tiers, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés). Divertissement, divertissements télévisés et/ou radiophoniques, services de loisirs, services de club (divertissement et/ou éducation), information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de cédéroms, de dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, formation, service de parcs d'attraction, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative, services de loterie, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), organisation de spectacles (services d'imprésarios), production et représentation de spectacles, réservation de places pour les spectacles, planification de réceptions (divertissement). Service de restauration (repas), services hôteliers, location d'hébergements temporaires, exploitation de terrains de camping, services de bars. Service de thermalisme.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.