Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIVINOX FABRICANT D ESCALIERS ET GARDE CORPS DESIGN
DESIGN PRODUCTION SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4375615
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2027
DIVINOX FABRICANT D ESCALIERS ET GARDE CORPS DESIGN de DESIGN PRODUCTION

Présentation de la marque DIVINOX FABRICANT D ESCALIERS ET GARDE CORPS DESIGN

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVINOX FABRICANT D ESCALIERS ET GARDE CORPS DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN PRODUCTION domicilié(e) RUE DES ARTISANS - 14670 - TROARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 902 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APOLLINAIRE, société d'avocats, M. Christophe ALLEAUME domicilié(e) 17 Rue Le Verrier - 14000 - CAEN - France.

La marque DIVINOX FABRICANT D ESCALIERS ET GARDE CORPS DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINOX FABRICANT D ESCALIERS ET GARDE CORPS DESIGN arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

DESIGN PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ESCALIER DESIGN 14 , DESIGN ESCALIER 14 , Design'production , ESPACE VERRIERE SUR MESURE & EN KIT , ESCALIER 14 , DIVINOX


DESIGN PRODUCTION SARL, SARL - RUE DES ARTISANS - 14670 - TROARN - France - SIREN 423902766


APOLLINAIRE, société d'avocats, M. Christophe ALLEAUME - 17 Rue Le Verrier - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Peintures ; vernis ; produits antirouille ; enduits (peintures) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;

Perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; couteaux électriques ; foreuses ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cintres pour vêtements ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;

Récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verres (récipients) ;

Linoléum ; revêtements de sols ; papiers peints ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure).