Déposée le 19 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN'PARTNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRODERIE EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN'PARTNER domicilié(e) 63 Avenue de la Gare - 14500 - VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 595 780 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRINGORE Julie domicilié(e) 83 rue saint pierre - 14000 - CAEN - France.
La marque BRODERIE EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESIGN'PARTNER, SARL - 63 Avenue de la Gare - 14500 - VIRE - France - SIREN 419595780
GRINGORE Julie - 83 rue saint pierre - 14000 - CAEN - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Inscription le 18 avril 2012 - Rejet partiel n°574193 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Sciage ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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