MC
Présentation de la marque MC
Déposée le 19 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN INTELLECT TECHNIQUE ARTISTIQUE de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MC est expirée depuis le 19 février 2012.
DESIGN INTELLECT TECHNIQUE ARTISTIQUE de droit français a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Renouvellement sans limitation n°2001374 - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 8 février 2002 n°2215172 - Publication au BOPI 2002-02-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28
Inscription le 14 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432363 - Publication au BOPI 2006-04-14
Inscription le 21 février 1994 - Transmission de propriété n°169408 - Publication au BOPI 1994-02-21
Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169407 - Publication au BOPI 1994-02-21
Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341384 - Publication au BOPI 2002-02-18
Inscription le 15 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394554 - Publication au BOPI 2004-06-15
Inscription le 12 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424015 - Publication au BOPI 2005-12-12
Inscription le 26 décembre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58814 - Publication au BOPI 1991-12-26