DESIGN ET CREATION INVESTISSEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4103093
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2024
Présentation de la marque LA MANUFACTURE DU DESIGN
Déposée le 4 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIGN ET CREATION INVESTISSEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MANUFACTURE DU DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIGN ET CREATION INVESTISSEMENT domicilié(e) Bâtiment ACACIA No 9, 4 Avenue de la Baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 824 200 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WIPLAW, M. LE BELLOUR Eric domicilié(e) 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France.
La marque LA MANUFACTURE DU DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESIGN ET CREATION INVESTISSEMENT, Société par actions simplifiée - Bâtiment ACACIA No 9, 4 Avenue de la Baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 753824200
WIPLAW, M. LE BELLOUR Eric - 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646511 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Parfums, produits de parfumerie, huiles essentielles ; eaux de toilette ; extraits de fleurs ; huiles pour la parfumerie ; savons ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de toilette ; rouges à lèvres ; préparations cosmétiques pour le bain ; poudre pour le maquillage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits dépilatoires ; produits de démaquillage ; déodorants ; pierres d'alun ; huiles à usage cosmétique ; musc ; parfums d'ambiance ; bâtons d'encens ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Bougies, chandelles ; bougies parfumées ; cires [matières premières] ; cires d'abeilles ; produits pour le dépoussiérage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; abat-jour ; ampoules d'éclairage ; appareils de climatisation ; appareils de conditionnement d'air ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation [climatisation] ; appareils et installations de cuisson, grils ; appareils et installations d'éclairage ; cafetières électriques ;
Produits de l'imprimerie ; brochures ; catalogues ; prospectus ; flyers (tracts), tracts ; journaux ; papier ; carton ; papeterie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; fournitures pour écrire ; livres ; magazines ; photographies ;
Sacs ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs d'écoliers, de plage, de campeurs, d'alpinistes ; trousses de voyages ; porte-documents ; bandoulières en cuir ; bourses, porte-monnaie ; étuis (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte cartes de crédit [portefeuilles] ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, dits “ vanity cases ” ; malles, valises ; mallettes ; parapluies et parasols ; cannes ; filets ou sacs à provision ; cuir brut ou mi-ouvré ;
Meubles, glaces (miroirs) ; bureaux, fauteuils, fauteuils de bureau ; tabourets ; dessertes de bureau, caissons de bureau ; étagères ; bibliothèques ; pièces d'ameublement ; coussins ; armoires ; lits ; tables ; sièges ; tables de toilette ; tiroirs ; commodes ; vaisseliers ; casiers ; secrétaires ; cadres ; moulures pour cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; oreillers ; literie à l'exception du linge de lit ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; récipients d'emballage et de rangement en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Services de vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, de parfums, de bougies, bougies parfumées, de luminaires, d'appareils de climatisation, de chauffage, de cuisson, de produits de l'imprimerie, catalogues, journaux, magazines, livres, photographies, de matériel de bureau, de produits de maroquinerie, de sacs, de malles et valises, de mobilier, de mobiliers de bureau, d'objets d'arts et pour la décoration, de vêtements, chaussures, de produits de chapellerie.
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