Déposée le 17 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) DESIGN DUVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CREA-D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESIGN DUVAL domicilié(e) 8 Avenue du Pèlerin - 35600 - REDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 609 200 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A M S AVOCAT & CONSEIL, Maître Amédine MORLET-SCHUMACHER domicilié(e) Parc Edonia, Bâtiment E - 35760 - ST GREGOIRE - France.
La marque CREA-D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098243.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREA-D est expirée depuis le 17 juin 2024.
DESIGN DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : DESIGN DUVAL
DESIGN DUVAL, SA - 8 Avenue du Pèlerin - 35600 - REDON - France - SIREN 609200811
A M S AVOCAT & CONSEIL, Maître Amédine MORLET-SCHUMACHER - Parc Edonia, Bâtiment E - 35760 - ST GREGOIRE - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Classeurs (articles de bureau), porte-cartes de crédit en plastique rigide ou souple, trousses pour crayons et stylos, trousses pour affaires de toilette, sacs chemises pour documents, pochettes perforées, intercalaires, agendas, calendriers, prospectus, brochures, affiches, nuanciers, présentoirs d'échantillons, coffrets, boîtes en plastique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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