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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) design design
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LE GOÛT CONSTANT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE GOÛT CONSTANT
design design, sarl

Numéro de dépôt :
3917507
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LE GOÛT CONSTANT de design design

Présentation de la marque LE GOÛT CONSTANT

Déposée le 3 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) design design auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE GOÛT CONSTANT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) design design domicilié(e) 140 rue Victor Hugo - 92300 - Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, design design, M. Philippe Chesneau domicilié(e) 140 rue Victor Hugo - 92300 - Levallois-Perret - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

design design a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DU CANARD


design design, sarl - 140 rue Victor Hugo - 92300 - Levallois-Perret - France


design design, M. Philippe Chesneau - 140 rue Victor Hugo - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet total n°587201 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.